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Voici le document crucial que tous les automobilistes doivent pouvoir présenter immédiatement à chaque contrôle — sans lui, attention : l’amende est presque inévitable !
Attention, automobilistes : sans ce document, l’amende est quasi inévitable !
Quel est ce document qu’il faut absolument présenter sous peine d’amende ? Les automobilistes doivent le connaître absolument !
Depuis le 1ᵉʳ avril 2024, les règles ont changé pour tous les conducteurs en matière d’assurance automobile. Alors que l’on pouvait autrefois simplement présenter une attestation d’assurance ou apposer une vignette verte sur le pare-brise, ce système a été remplacé par un dispositif numérique centralisé.
À lireCode de la route : le panneau le plus mal compris qui piège encore des milliers de conducteurs, il peut vous coûter 135 €Les forces de l’ordre consultent désormais directement le Fichier des Véhicules Assurés (FVA) pour vérifier si un véhicule est bien couvert.
Mais attention : cette dématérialisation a aussi conduit à une nouvelle obligation temporaire, encore méconnue de nombreux conducteurs.
En cas de souscription d’un nouveau contrat d’assurance, changement de véhicule ou encore modification du contrat, il peut en effet s’écouler jusqu’à 72 heures avant que les données soient visibles dans le FVA.
À lireAutomobilistes : cet objet dans votre voiture peut vous coûter 750 € et la confiscation du véhiculeDurant ce laps de temps, vous devez impérativement présenter un document papier : le “mémo véhicule assuré”.
Le “mémo véhicule assuré” : votre preuve indispensable
De quoi s’agit-il ?… D’un document fourni directement par votre assureur lors de la signature ou la modification d’un contrat. Il sert de justificatif provisoire prouvant que votre voiture est bien assurée.
Les forces de l’ordre peuvent l’exiger lors d’un contrôle routier, surtout si votre immatriculation ne figure pas encore dans la base de données du FVA.
Si vous ne l’avez pas sur vous, vous risquez une amende forfaitaire de 500 euros. Et si vous ne régularisez pas rapidement la situation, la sanction peut même grimper jusqu’à 1 000 euros. Ce mémo est donc essentiel pour éviter tout désagrément, même si votre véhicule est bien assuré en réalité.
Quand devez-vous présenter ce document ?
Le “mémo véhicule assuré” est nécessaire dans plusieurs cas de figure :
- C’est le cas lorsque vous venez de souscrire une assurance auto ;
- lorsque vous avez changé de véhicule récemment ;
- lorsque vous avez modifié les conditions de votre contrat ;
- Ou encore lorsque vous venez de renouveler votre contrat d’assurance.
Il est valable pendant une quinzaine de jours, le temps que les informations soient actualisées dans le FVA. Pensez à le conserver dans votre voiture et à portée de main. En cas de contrôle, il est votre seule preuve valable d’assurance.
Autres documents toujours obligatoires
L’oublier, c’est prendre le risque d’une amende salée, même si vous êtes dans les clous. Même si l’attestation d’assurance n’est plus à présenter systématiquement, le permis de conduire et la carte grise restent des documents obligatoires à bord du véhicule.
À lireBonne nouvelle pour les détenteurs du permis B : bientôt autorisés à conduire des camping-car !À noter également : en cas de perte ou d’oubli de votre permis, vous pouvez désormais présenter une Attestation de droits à la conduite sécurisée (ADCS), téléchargeable depuis le site officiel “Mes points permis”. Cette attestation a une durée de validité de 4 mois.
