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Automobilistes, gare aux nouvelles sanctions ! Des nouvelles amendes express pourraient bientôt voir le jour en France pour sanctionner rapidement les infractions au volant — découvrez ce qui pourrait changer si de telles mesures entrent en vigueur. Plus de détails dans nos prochaines lignes. CCW vous dit tout !
L’exemple espagnol : des contraventions reçues en 48 heures
Recevoir un PV plusieurs semaines après une infraction ne sera bientôt plus la norme. Alors qu’en France, un avis de contravention met actuellement entre 30 et 45 jours à parvenir à un automobiliste flashé par un radar automatique, un nouveau modèle d’amendes express pourrait changer la donne, à l’instar de ce qui se fait en Espagne.
En Espagne, la Direction générale du trafic (DGT) a instauré un système appelé « multa exprés ». Ce dispositif permet aux conducteurs d’être informés de leur infraction dans un délai record de 48 heures via e-mail ou SMS, supprimant les longues attentes et l’envoi postal.
Pour en bénéficier, les automobilistes doivent s’inscrire sur une plateforme en ligne et choisir leur mode de notification.
À lireHausse de la fréquentation sur l’aire de camping-carsUne fois enregistrés, ils ne reçoivent plus d’amendes papier, mais uniquement en format numérique. L’objectif est d‘accélérer le traitement des infractions.
Voitures : des nouvelles amendes express bientôt en vigueur en France ?
La France a, rappelons-le, déjà entamé la dématérialisation des contraventions. Depuis peu, il est possible de recevoir une amende par e-mail, à condition d’avoir renseigné son adresse électronique dans le Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) via France Titres (ex-ANTS).
Toutefois, contrairement à l’Espagne, cette option ne remplace pas l’envoi postal, et les délais restent encore bien supérieurs à 48 heures. Mais rien n’empêche que des nouvelles amendes express puissent, elles aussi, bientôt être en vigueur en France si la Sécurité Routière décide de s’inspirer de l’autre côté des Pyrénées ?
Quelles conséquences pour les conducteurs ?
Si un tel dispositif venait à être mis en place, cela impliquerait plusieurs changements, à savoir un raccourcissement des temps d’attente : les PV pourraient arriver en quelques jours seulement (au lieu de plusieurs semaines).
En étant notifiés rapidement, les conducteurs prendraient conscience de leur infraction plus immédiatement. En payant plus tôt, les automobilistes pourraient éviter les majorations dues à une réception tardive.
À lireUn jeune dentiste transforme son camping-car en cabinet dentaire itinérant pour aider les personnes dans le besoin.Aucune annonce allant dans ce sens n’a cependant été faite. Mais avec la digitalisation croissante des services administratifs, une généralisation des amendes dématérialisées semble être une évolution logique.
Reste à voir si le gouvernement adoptera une « multa exprés » à la française dans les années à venir…
